[À COMPLÉTER : dénomination sociale] s’engage à rendre son site https://cosmoshop-paris.com accessible aux personnes en situation de handicap.
Cette déclaration s’applique au site https://cosmoshop-paris.com.
État de conformité
Le site est [À COMPLÉTER après audit : non conforme / partiellement conforme / totalement conforme] avec [À COMPLÉTER : référentiel retenu – norme EN 301 549 V3.2.1 et/ou RGAA 4.2.1], en raison des non-conformités énumérées ci-dessous.
Résultats des tests
L’audit réalisé le [À COMPLÉTER : date] par [À COMPLÉTER : organisme ou personne] révèle que [À COMPLÉTER : taux de conformité ou nombre de critères respectés / applicables].
Contenus non accessibles
- Non-conformités : [À COMPLÉTER après audit]
- Dérogations pour charge disproportionnée : [À COMPLÉTER, le cas échéant, avec la déclaration faite à la DGCCRF]
- Contenus non soumis à l’obligation : [À COMPLÉTER, ex. contenus de tiers non contrôlés]
Établissement de cette déclaration
Déclaration établie le [À COMPLÉTER]. Technologies utilisées : HTML, CSS, JavaScript (WordPress, WooCommerce). Environnement de test : [À COMPLÉTER : navigateurs et lecteurs d’écran utilisés]. Pages vérifiées : [À COMPLÉTER].
Comment le service répond aux exigences d’accessibilité
[À COMPLÉTER après audit : description courte des aides disponibles – navigation au clavier, textes alternatifs des images, contrastes, formulaires étiquetés, messages d’erreur annoncés, commande possible sans le chat…]
Retour d’information et contact
Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, contactez-nous pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme : contact@cosmoshop-paris.com – [À COMPLÉTER : téléphone].
Voies de recours
Si, après nous avoir signalé un défaut d’accessibilité, vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante, vous pouvez le signaler à la DGCCRF sur SignalConso (signal.conso.gouv.fr). [À VALIDER : formulation et autres voies éventuelles.]
Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER].
Version provisoire du 29/09/2026